Abus de Marché : Découvrez le Guide de l’AMMC et Participez à la Consultation Publique !
Points Clés à Retenir
| Points Essentiels | Informations |
|---|---|
| Consultation Publique | Valable jusqu’au 20 mars 2026. |
| Public Concerné | Instruments financiers, sociétés boursières, conseillers. |
| Mise en Exergue des Abus de Marché | Prévention et sanction des abus et manipulations. |
| Contact pour Avis | Email : [email protected] |
Consultation Publique Lancement par l’AMMC
L’**Autorité marocaine du marché des capitaux** (AMMC) a lancé une **consultation publique** récemment. Ce processus se déroulera jusqu’au 20 mars 2026 et concerne un guide dédié à la prévention et à la sanction des abus de marché.
Destinataires du Guide
Ce guide s’adresse aux **professionnels des marchés** des instruments financiers, comprenant :
- Sociétés boursières
- Teneurs de comptes
- Conseillers en investissement financier
Il s’adresse également aux **organismes faisant appel public à l’épargne** et à toute personne intéressée par ces instruments financiers.
Éléments Constitutifs des Infractions
Le guide aborde les différents **éléments constitutifs des infractions** qui peuvent être perçues comme des abus de marché. L’attention est particulièrement portée sur la **manipulation des cours**, une infraction souvent mal interprétée par les acteurs du marché.
Appel à Participation
L’**AMMC** invite tous les acteurs du marché ainsi que toute personne concernée à envoyer leurs remarques et commentaires par email à l’adresse suivante : [email protected].
FAQ
Qu’est-ce que la consultation publique de l’AMMC ?
Une initiative pour recueillir des avis sur un guide de prévention des abus de marché.
Jusqu’à quand peut-on participer ?
La consultation est accessible jusqu’au 20 mars 2026.
Qui peut donner son avis ?
Tous les professionnels du marché et le public concerné peuvent soumettre leurs avis.
Où envoyer les commentaires ?
Les remarques sont à envoyer à l’adresse [email protected].
L’article sur le guide de l’AMMC concernant la prévention et la répression des abus de marché est disponible.
Consultez également :
Le contenu sur la prévention et la répression des abus de marché via le guide de l’AMMC !
Comments