Recettes fiscales des collectivités territoriales : une explosion de 14,8% à fin août !

Recettes fiscales des collectivités territoriales : une explosion de 14,8% à fin août !

Points Clés à Retenir

ÉlémentsDétails
Augmentation des recettes fiscales84,9% des recettes globales des CT proviennent des impôts.
Ressources transférées19,7 MMDH à fin août 2024.
Diminution des subventionsSubventions en baisse de 39% (-922 MDH).
Augmentation des ressources gérées par l’État8 MMDH contre 6,7 MMDH l’année précédente.

Évolution des Recettes Fiscales

Une évolution marquée s’observe dans le domaine fiscal, avec une **hausse** de **10,6%** des **impôts directs** et de **18,5%** concernant les **impôts indirects**. La **Trésorerie Générale du Royaume (TGR)**, dans son dernier **Bulletin Mensuel de Statistiques des Finances Locales (BMSFL)**, précise que les **recettes fiscales** représentent **84,9%** des recettes globales des **collectivités territoriales (CT)** à la fin d’août 2024.

Ressources Transférées

Les **ressources transférées** aux collectivités territoriales sont passées à **19,7 MMDH** à la fin d’août 2024, contre **18,6 MMDH** l’année précédente, ce qui représente une **augmentation de 5,8%**.

Composition des Recettes

Cette hausse est attribuée à plusieurs facteurs :

  • Augmentation de **17,6%** de la part des CT dans le produit de la **TVA** (+2,05 MMDH).
  • Augmentation de **233 MDH** pour la part des CT dans le produit de la **taxe sur les contrats d’assurance**.
  • Augmentation de **0,7%** des **fonds de concours** (+6 MDH).
  • Diminution des subventions de **39%** (-922 MDH).
  • Diminution de **7,6%** des parts régionales dans le produit de l’**IS** et de l’**IR** (-283 MDH).

Composition des Recettes des CT

Les recettes des collectivités territoriales se composent d’environ **39,9%** provenant de leur part dans le produit de la **TVA**.

Ressources Gérées par l’État

Concernant les ressources gérées par l’État pour le compte des CT, les chiffres montrent une **augmentation de 19,3%**, atteignant **8 MMDH** à fin août 2024, en raison de :

  • **30,6%** d’augmentation de la **taxe de services communaux**.
  • **6,4%** d’augmentation de la **taxe professionnelle**.
  • **22,2%** d’augmentation de la **taxe d’habitation**.

Ressources Gérées par les CT

Les ressources gérées par les CT se sont élevées à **6,585 MMDH**, traduisant une **hausse de 7,8%** par rapport à **6,107 MMDH** l’année précédente.

Composition des Ressources Gérées par les CT

Ces ressources proviennent principalement de :

SourcesMontant (MDH)
Taxe sur les terrains urbains non bâtis1,656
Redevance d’occupation temporaire du domaine public communal755
Taxe sur les opérations de construction579
Recettes domaniales514
Redevances sur les recettes des mandataires du marché de gros des fruits et légumes443

Évolution de la Structure des Ressources

Enfin, l’analyse de la structure des ressources des CT entre fin août 2023 et fin août 2024 révèle :

  • Une **diminution** des ressources gérées par les CT.
  • Une **diminution** des ressources transférées.
  • Une **augmentation** des ressources gérées par l’État.

FAQ

1. Qu’est-ce qui a entraîné l’augmentation des recettes fiscales ?

L’augmentation des recettes fiscales est due à la hausse des impôts directs et indirects.

2. Quel est le montant des ressources transférées aux collectivités territoriales ?

Les ressources transférées s’élèvent à 19,7 MMDH à fin août 2024.

3. Quelles sont les principales sources de revenus des CT ?

Les principales sources proviennent de la TVA, des taxes sur les terrains urbains et des redevances.

4. Quelle est l’évolution prévue pour les subventions ?

Les subventions ont diminué de 39%, ce qui pourrait affecter les budgets locaux.



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