Arbitrage : Comment les grands dossiers façonnent la réputation des centres
Points Clés à Retenir
| Aspect | Détails |
|---|---|
| Accessibilité | Nombreux vols vers le monde entier depuis Casablanca. |
| Coûts | Coûts d’arbitrage inférieurs à d’autres centres. |
| Système judiciaire | Confiance essentielle dans le cadre judiciaire. |
| Clauses de contrat | Importance de la clause compromissoire pour établir le siège. |
Entretien avec le Pr. Azzedine Kettani
Pr. Azzedine Kettani
Fondateur du cabinet Kettani Law Firm
Améliorer la Position de Casablanca :
Pour que le Centre d’arbitrage de **Casablanca** soit compétitif face aux grands centres comme **Londres**, **Paris**, **New York**, et **Madrid**, il est essentiel de dépasser la simple mise à jour législative ou l’accueil des décisions internationales par les tribunaux marocains.
Criteres de Choix pour les Investisseurs
Les investisseurs évaluent plusieurs critères. Ces derniers incluent :
- Visibilité du droit local
- Confiance dans les juridictions locales
- Infrastructures adaptées
- Fiabilité du système judiciaire
Challenges à surmonter
Face à la tendance croissante où même des **partenariats marocains** choisissent des juridictions étrangères, il est crucial de travailler sur les points suivants :
- Renforcement de la **clauses compromissoires** stipulant Casablanca comme siège d’arbitrage.
- Promotion de la **législation marocaine** moderne qui rivalise avec les standards internationaux.
- Rassurer les investisseurs sur la qualité de **l’accueil des sentences** arbitrales au Maroc.
Préférences des Investisseurs
D’une manière générale, les investisseurs étrangers préfèrent choisir :
- Leurs propres législations.
- Les organismes d’arbitrage de leur pays.
- Des pays neutres pour l’arbitrage international.
Perceptions des Investisseurs
Les investisseurs sont souvent hésitants à désigner **Casablanca** comme siège d’arbitrage. Leur préférence s’explique par plusieurs facteurs :
- Préférence pour un pays **neutre**.
- Confiance plus élevée dans les systèmes d’arbitrage de leur pays d’origine.
Conclusion
Il est impératif de promouvoir **Casablanca** comme une option valable et sécurisante pour l’arbitrage, tant sur le plan juridique que pratique.
FAQ
Quelles sont les principales préoccupations des investisseurs concernant l’arbitrage à Casablanca ?
Les investisseurs craignent souvent des complications juridiques liées à un système qui leur est étranger.
Quels sont les avantages de choisir Casablanca comme lieu d’arbitrage ?
Des coûts d’arbitrage généralement plus bas et une accessibilité étendue grâce aux liaisons aériennes.
Comment renforcer la confiance des investisseurs dans le système judiciaire marocain ?
En garantissant la mise à jour de la législation et un accueil approprié des sentences arbitrales.
Pourquoi les clauses compromissoires sont-elles cruciales ?
Elles déterminent le siège d’arbitrage, influençant ainsi la confiance et les décisions des investisseurs.
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