Abus de Marché : Découvrez l’AMMC et Participez à la Consultation Publique sur des Enjeux Cruciaux !

Abus de Marché : Découvrez l’AMMC et Participez à la Consultation Publique sur des Enjeux Cruciaux !

Points Clés à Retenir

Points EssentielsInformations
Consultation PubliqueValable jusqu’au 20 mars 2026.
Public ConcernéInstruments financiers, entreprises boursières, conseillers en investissement.
Mise en Exergue des Abus de MarchéPrévention et sanction des abus et manipulations.
Contact pour AvisEmail : [email protected]

Consultation Publique : Lancement par l’AMMC

L’**Autorité Marocaine du Marché des Capitaux** (AMMC) a initié une **consultation publique** qui s’étendra jusqu’au 20 mars 2026. Cette initiative vise à établir un guide destiné à **prévenir et à sanctionner** les abus de marché.

Destinataires du Guide

Ce document s’adresse en premier lieu aux **professionnels des marchés financiers**, comprenant :

  • Sociétés boursières
  • Teneurs de comptes
  • Conseillers en investissement

Il s’adresse également aux **organismes d’appel public à l’épargne** et à d’autres parties prenantes qui pourraient être intéressées par ces instruments.

Éléments Constitutifs des Infractions

Le guide examine les **éléments constitutifs** des infractions liées aux abus de marché, notamment la **manipulation des cours**, qui est souvent mal comprise par les acteurs concernés.

Appel à Participation

L’**AMMC** invite tous les participants du marché et les personnes intéressées à transmettre leurs retours par email à l’adresse : [email protected].

FAQ

Qu’est-ce que la consultation publique de l’AMMC ?

C’est un processus pour collecter des avis sur un guide de prévention des abus de marché.

Jusqu’à quand peut-on participer ?

La consultation est ouverte jusqu’au 20 mars 2026.

Qui peut donner son avis ?

Les professionnels du marché et le public intéressé peuvent faire des suggestions.

Où envoyer les commentaires ?

Les retours doivent être envoyés à l’adresse [email protected].

Lire aussi :

L’article relatif au guide de l’AMMC concernant la prévention et la répression des abus de marché est disponible.

Lire aussi :

L’article Abus de Marché : Explorez les Enjeux Cruciaux de l’AMMC et Participez à la Consultation Publique ! est apparu en premier sur Modules – EFM – OFPPT.



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